Danièle Demoustier

De: Demoustier (Danièle, Marie, Sylvie)
maître de conférences, responsable de l'équipe de socio-économie associative et coopérative dans un institut d'études politiques. Chevalier du 20 septembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-20"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Danièle Demoustier
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022956056(source JORF)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Danièle Demoustier
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent aux travaux
personnalités qualifiées, avec voix consultative
5° Représentants du Comité consultatif de l'économie sociale
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000283417(source JORF)
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Danièle Demoustier
universitaire, IEP de Grenoble
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale
JORFTEXT000000425777(source JORF)
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Demoustier (Danièle)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Demoustier (Danièle, Marie, Sylvie)
enseignante chercheuse ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001